;

Vie privée – Copyright

Protection de la vie privée

  • Respect de la vie privée
    L’asbl Palais de Charles Quint attache beaucoup d’importance à la protection et au caractère confidentiel de vos données personnelles. Nous respectons en cela la loi du 11 décembre 1998 sur la protection de la vie privée dans le traitement des données à caractère personnel.
  • Utilisation des données personnelles
    Nous conservons les données personnelles que vous nous transmettez par le biais du site Internet ou par e-mail. Et ce, dans l’unique but de répondre rapidement à votre demande et de vous servir de manière optimale.

Toutes les informations que vous nous fournissez ne sont utilisées qu’en interne. Nous ne transmettons jamais vos données à d’autres organisations et nous ne les utilisons pas non plus à des fins de marketing.

Vous ne recevrez pas d’informations générales de notre part, sauf si vous vous êtes inscrit à notre newsletter et si vous souhaitez être tenu régulièrement au courant. Si vous vous êtes inscrit à une animation, si vous avez rempli le formulaire de contact, il se peut que nous vous informions de nos initiatives. Cependant, vous pouvez à tout moment renoncer à ce service.

Un cookie et un logiciel de mesure nous permettent de déterminer les pages de nos sites qui sont les plus populaires, à quelle fréquence les visiteurs y reviennent, etc. Mais ceci ne se passe pas de manière individuelle. Ces données anonymes servent uniquement à améliorer le contenu de notre site.

  • Votre droit à l’information, à la consultation et à la correction
    L’asbl Palais de Charles Quint est responsable du traitement de toutes les données. Vous avez en permanence le droit de consulter vos données, de corriger les erreurs ou de faire supprimer vos données de notre fichier.

Pour ce faire, vous pouvez nous contacter par courrier (BIP Classes du Patrimoine & de la Citoyenneté – rue Royale 2-4 – 1000 Bruxelles) ou via la page contact de notre site web.

L’asbl Palais de Charles Quint peut modifier les conditions générales à tout moment et sans avertissement préalable, ce changement entrant immédiatement en vigueur.

Copyright

  • Protection des droits d’auteur
    Tous les textes, illustrations et autres éléments de ce site Internet sont protégés par les droits d’auteur.

Si vous souhaitez les reproduire ou les communiquer au public, sous quelque forme que ce soit, vous devez demander l’autorisation écrite et expresse de l’asbl Palais de Charles Quint, sauf si cette autorisation est inutile en vertu des dispositions de la loi du 30 juin 1994 concernant les droits d’auteur et droits voisins. Ainsi, vous avez par exemple le droit de télécharger des informations de ce site Internet et de les reproduire pour les utiliser dans le cadre privé, familial ou scolaire.

L’autorisation de reproduction peut être demandée via la page contact de notre site web.

  • Illustrations
    L’asbl Palais de Charles Quint a essayé de contacter tous ceux qui bénéficient de droits d’auteur sur les photos et les illustrations utilisées sur ce site. Si des photos ou des illustrations ont été utilisées à l’insu des ayants droit, ces personnes peuvent s’adresser à nous via la page contact de notre site web.

Vous devez demander à l’auteur l’autorisation de reproduire des photos en dehors du cadre familial.

Copyright : © asbl Palais de Charles Quint
Conception : asbl Palais de Charles Quint
Programmation : asbl Palais de Charles Quint
Structure et contenu : asbl Palais de Charles Quint

Responsabilité

  • Généralités
    L’asbl Palais de Charles Quint attache beaucoup d’importance à l’exactitude des informations sur ce site. Si les informations devaient malgré tout s’avérer incomplètes ou comporter des erreurs, l’asbl Palais de Charles Quint ne pourrait en être tenue responsable.

L’asbl Palais de Charles Quint fait tout ce qui est en son pouvoir pour protéger les fichiers des virus, mais elle ne peut garantir leur caractère totalement inoffensif. Elle n’est donc pas responsable des dommages provoqués par une visite de ce site Internet ou par le téléchargement des fichiers sur ce site.

Des pannes ou des interruptions du site Internet ne vous donnent pas droit à une compensation financière.

  • Liens et renvois vers d’autres sites
    Notre site Internet renvoie vers des sites de tiers. L’asbl Palais de Charles Quint n’a aucun contrôle sur la nature et l’exactitude des informations sur ces sites. Par conséquent, l’asbl Palais de Charles Quint ne peut être tenue responsable du contenu ou de la qualité de ces sites.
  • Liens vers les sites de l’asbl Palais de Charles Quint
    Le placement d’un lien vers le site Internet ou vers une page de celui-ci est autorisé. Toutefois, nous aimerions être tenus au courant.

En raison de la nature d’Internet, l’asbl Palais de Charles Quint ne peut exercer aucun contrôle sur ceux qui placent un lien vers leur site. La présence d’un lien sur un autre site ne signifie donc pas que l’asbl l’approuve ou le recommande.

  • Des questions ou des commentaires ?
    Avez-vous des questions ou des commentaires à propos de ces conditions générales ? Prenez contact avec nous via la page contact de notre site web.

L’asbl Palais de Charles Quint peut modifier les conditions générales à tout moment et sans avertissement préalable, ce changement entrant immédiatement en vigueur.